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Marques déposées par Pascal BASILE
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JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE
Pascal BASILE

Numéro de dépôt :
3764527
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2020
JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE de Pascal BASILE

Présentation de la marque JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par Pascal BASILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Pascal BASILE domicilié(e) 13 avenue de Neptune - 94100 - saint maur des fosses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BASILE domicilié(e) 13 avenue de Neptune - 94100 - saint maur des fosses - France.

La marque JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ MANOUCHERIE ET CHANSON FRANCAISE est expirée depuis le 7 septembre 2020.

Pascal BASILE a également déposé les autres marques suivantes : GUS VISEUR , JOSS BASELLI


Pascal BASILE - 13 avenue de Neptune - 94100 - saint maur des fosses - France


Pascal BASILE - 13 avenue de Neptune - 94100 - saint maur des fosses - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.